Conditions générales de vente

 

 

Informations clients

Ce contrat a pour but de définir les conditions générales de vente et les relations contractuelles qui s'établissent entre l’entreprise Calvez Sébastien et son client lors d'un achat. Ces conditions sont complètes et définitives. Elles sont opposables à un tiers. La seule juridiction compétente en cas de litige est le Tribunal de NÎMES 30 000. Toute commande validée par un client implique l'accord de celui-ci à l'ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site. L’entreprise Calvez Sébastien se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.L’entreprise Calvez Sébastien conserve la propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix par le client. Il est fortement conseillé de nous fournir un numéro de téléphone. En cas de problème avec votre commande, nous vous appellerons afin de l'expédier dans les meilleurs délais.

 

Disposition informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

 

Coordonnées de la société l’entreprise Calvez Sébastien

826 chemin des rondes 30 000 NÎMES E-mail : sebastien.calvez@sfr.fr  Tél : 04 66 28 11 76 Fax : 04 66 28 11 76 N° Siret : 484 511 316 000 16.

 

1. Modes de règlement

Le règlement pourra être fait par Paypal, chèque bancaire ou postal à l'ordre de Calvez Sébastien. Le chèque ne sera déposé en banque qu'après expédition de votre colis. Tout chèque sera vérifié sur notre terminal par le Fichier Résist Banque de France à chaque opération.

 

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Calvez Sébastien ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Calvez Sébastien sont disponibles dans notre entreprise, dans le cas contraire, le délai de livraison est indiqué dans les fiches articles concernées.

 3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Calvez Sébastien confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. En cas de règlement par chèque le délais de livraison ne s’applique qu’a réception de celui-ci. Calvez Sébastien se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.


4. Livraison et Frais de Port

Après confirmation de commande, Calvez Sébastiens'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai de 72h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Calvez Sébastien à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par Calvez Sébastien.

Toutes les commandes passées à Calvez Sébastien sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Calvez Sébastien se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi, ou lettre max suivant le type de produits commandés et le poids de ceux-ci en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu par le transporteur par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

 

Frais de port :
Les frais de ports sont calculés en fonction du montant de la commande comme il suit :

Pour la France métropolitaine, Corse et Monaco :

  • Moins de 5 € d'achat, envoie en "eco" lettre prioritaire ....... 2€
  • Entre 5 € et 15€ d'achat, envoie en "eco" lettre prioritaire ....... 4€
  • De 5 € à 99€ d'achat en colissimo suivi  ...................6€
  • A partir de 100 € d'achat .............frais de port offerts!
 
 

Pour la Belgique

  • Jusqu'à 5 € d'achat, lettre simple ....... 5€
  • De 6 € à 99 € d'achat, envoie suivi a domicile...... 10 €
  • A partir de 100 € d'achat, frais de port offert !!
 
 

Réception de votre colis

À la réception de votre commande, vérifiez bien le contenu et l'état des marchandises. Si vous constatez une anomalie, refusez le colis. Nous nous chargerons auprès de la Poste de régler ce litige et vous recevrez de nouveau les produits commandés en remplacement.